CHARTE D' UTILISATION DU BLOG

La connaissance de la charte suivante est indispensable afin d' utiliser le blog dans les formes.
Cette présente charte s'applique à l'ensemble du réseau Honorgate reconnaissable par le pictogramme marron que vous apercevez en bas de chaque page.

 

ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D' UTILISATION

• Ce blog est un site d' informations et de services en langue française.
• L'accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.
• Les visiteurs anonymes peuvent accéder à tous les dossiers et documents mis en ligne pour « tous les visiteurs »
• Les membres inscrits ont la possibilité d' accéder à toute ou partie du blog selon les autorisations accordées par l' administrateur.
• L'inscription se fait par la simple création gratuite d'un compte de membre, vous acceptez alors les conditions d' utilisation régies par le présent document. Vous devez alors accepter les cookies. Si vous souhaitez vous désinscrire, vous pouvez contacter le webmestre par courriel qui le fera dans les plus brefs délais.

Ce blog est soumis à la loi française.

 

PUBLICATION DE COMMENTAIRES ET DE MESSAGES

Nous vous demandons de bien vouloir :
- Respecter le sujet traité dans chaque article ou forum.
- Choisir un titre résumant précisément le thème abordé dans le corps de votre message.
- Respecter les règles de la courtoisie et de la bonne conduite.
- Ne pas vous livrer à tout fait qui peut être puni pénalement: revêtant un caractère pornographique, pédophile ou zoophile, menaçant une ou plusieurs personnes, proposant ou incitant au piratage informatique , s' avérant calomnieux, diffamatoire, injurieux, raciste ou incitant à l' être, comportant de la propagande anticonstitutionnelle, appelant au désordre public.
- Respecter les lois en vigueur, notamment en matière de contrefaçon.
- Vous exprimer en langue française.
- Faire un effort certain sur l'orthographe de façon à faciliter la lecture aux autres membres.

MODERATION

• Les modérateurs de ce blog ayant choisi de faire confiance aux membres, la modération se fait a posteriori. Les messages sont donc postés directement, sans intervention préalable des modérateurs, administrateurs ou du webmestre. Ceci permet de raccourcir les délais de réponse à un problème posé et de fluidifier l'activité.
• Les modérateurs sont des membres assidus et consciencieux, choisis pour leur sérieux par les administrateurs du blog.

Est susceptible d'être déplacé :
- Tout message n'étant pas en adéquation avec le sujet du blog.

Est susceptible d'être effacé sans préavis :
- Tout message n'étant pas en adéquation avec le sujet du blog.
- Tout message ne respectant pas les clauses précédemment énoncées. Il est possible, pour les utilisateurs de demander la modération d'un sujet ou d'un message en envoyant un message privé contenant l'adresse URL du message en question aux modérateurs, administrateurs ou au webmestre. Après la notification d'un abus, les modérateurs et administrateurs essaieront, tant que faire se peut, de réagir dans le délai le plus court possible afin d'y mettre un terme.
• En cas d'abus manifeste et grave portant atteinte au site (publication intensive, spam, faits à l'encontre de la loi), l'auteur pourra être, sans préavis, banni du site tant qu'il n'aura pas donné une explication crédible à son geste.

 

MODIFICATION ET SUPPRESSION D'UN COMMENTAIRE OU D'UN MESSAGE

Un message mis en ligne peut être supprimé sur simple demande de son auteur. Pour cela, l'auteur contacte l'administrateur du site par l'onglet spécifique "contact" . Les modérateurs ont également la possibilité de le faire s'ils jugent le message non conforme aux règles énoncées ci-dessus.

 

RESPONSABILITE DES AUTEURS DE COMMENTAIRES ET DE MESSAGES

Les commentaires et messages postés le sont sous la responsabilité de leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs publications, ainsi les représentants du site déclinent toute responsabilité dans le contenu de ces messages. Les auteurs s' engagent à assumer toutes leurs responsabilités et les conséquences afférentes.

 

IDENTIFICATION DES AUTEURS DE COMMENTAIRES ET DE MESSAGES

Les gestionnaires de sites étant tenus par la loi de conserver les données permettant l'identification de l'auteur d'un commentaire ou message, ces informations seront donc conservées par le serveur. Les données comprennent la date et l'heure de la publication du message ainsi que l'adresse IP et le nom de l'auteur (s'il est membre) du message. En cas d'infraction manifeste commise par l'intermédiaire d'un message non censuré par les modérateurs, le webmestre du site est tenu de délivrer ces informations aux autorités judiciaires ou administratives qui en feraient la demande. C' est bien entendu le seul cas pour lequel ces informations sortiront de la confidentialité.

 

REFERENCEMENT

Les messages postés dans le blog sont susceptibles d'être référencés et indexés par certains moteurs de recherche. Il donc possible que les moteurs procèdent à un archivage de ceux-ci en vue de faciliter les recherches dans leurs bases de données respectives. Lorsqu'un message modéré est effacé du blog, il peut rester encore quelques temps dans le cache d'un moteur de recherche sans que les administrateurs ou modérateurs du site ne puissent le purger.

Les responsables du site déclinent là aussi toute responsabilité puisqu'ils ont fait le nécessaire, à leur niveau, pour supprimer ce message du réseau Internet.

Les données de fréquentation du site sont consultables à titre indicatif exclusivement. Cela ne constitue pas les statistiques réelles de fréquentation du site http://icitoyen.fr qui restent confidentielles.

 

MENTIONS LEGALES COMPLEMENTAIRES

 la lecture de ces présentes mentions est une condition initiale à la poursuite de votre visite sur ce blog, ainsi que sur tous les sites des domaines icitoyen.fr et de tous les sous-domaines du domaine pré-cité.

Ce blog a fait l'objet de la déclaration n° 893015 sur les traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites internet auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) en application des articles 15 et 16 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Tous les graphiques, html, php, marques, trademarks, nom de produits, images et fichiers présents sur ce blog sont sujets au(x) copyright(s) de leur(s) propriétaire(s) et(ou) auteur(s) respectif(s), qui ont toute légitimité pour demander éventuellement leur retrait du blog.

A propos des scripts : (mise à jour novembre 2009)
Le Phare Rouge utilise bon nombre de scripts, tous authentifiés, et réputés sûrs. Cependant il est dans votre droit de ne pas vouloir que de tels scripts s'exécutent sur votre machine. Nous vous conseillons par exemple, si vous utilisez le navigateur Firefox, d'utiliser l'extension NoScript, qui se chargera d'empêcher l'exécution des scripts. Néanmoins, sachez que le site sera beaucoup moins confortable et ludique après coup.
En outre, le Phare Rouge utilise Google Analytics pour gérer ses visites. Ce service est en principe sans risque pour vous. Pourtant en Allemagne cela semble entrer en contradiction avec les lois locales sur la protection individuelle des données. L'usage ne vous est pas imposé sur ce site. En utilisant l'extention NoScript, vous évitez son utilisation sur vos visites sur Le Phare Rouge, et n'enlève rien au confort de navigation sur tout le réseau Honorgate.

Ce blog est géré dans sa globalité selon le principe légal de bon père de famille et ne génère en aucune manière, aucun revenu d'aucune sorte.
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